Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance en l'Économie Numérique, il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site les informations suivantes.
Éditeur du site
Le site www.spijeoles.fr est édité par la société JP OUSTALET, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Toulouse sous le numéro 881 962 195.
Siège social : LE VILLAGE, 31110 OÔ
Numéro SIRET : 881 962 195 00015
Numéro de TVA : FR 03 488 293 341
Directeur de la publication : Monsieur Oustalet Jean-Pierre
Le site Internet www.spijeoles.fr est la propriété exclusive de la société JP OUSTALET.
Hébergement
Le site Internet est hébergé par la société :
Arobatic
Zone Artisanale « LES PRADETTES »
31440 CIERP GAUD — France
Propriété intellectuelle
De manière générale, les données, les programmes, les échantillons musicaux, les textes, les informations, les logos, les identités visuelles, les images animées ou non et leurs mises en forme, les vidéos apparaissant sur le site sont la propriété de la société JP OUSTALET et sont protégés à ce titre par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de la société JP OUSTALET.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque de ces éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Responsabilité
La société JP OUSTALET décline toute responsabilité quant aux éventuels dysfonctionnements pouvant survenir sur le site, pertes de données ou indisponibilité de l'accès aux informations produites sur celui-ci.
La société JP OUSTALET ne peut garantir l'exhaustivité et la véracité des informations présentes sur le site ainsi que l'absence de modification par un tiers (intrusion, virus). L'internaute est seul responsable de l'utilisation qu'il fait du contenu du site.
Les éléments présentés sur le site sont susceptibles de modification sans préavis et sont mis à la disposition des internautes, sans aucune garantie d'aucune sorte, expresse ou tacite.
La présence de liens hypertextes présents sur le site ne crée pas une solidarité de responsabilité entre la société JP OUSTALET et les propriétaires des autres sites, quant au contenu des sites sur lesquels est redirigé l'internaute. Seule la responsabilité desdits sites peut être engagée.
Cookies
Ce site n'utilise aucun cookie de traçage, de mesure d'audience ou de marketing. Aucune donnée de navigation n'est collectée ni transmise à des tierces parties.
Le formulaire de contact présent sur le site traite uniquement les informations saisies par l'utilisateur (nom, e-mail, message) dans le but exclusif de répondre à sa demande. Ces données ne sont pas conservées au-delà de cette finalité.
Données personnelles
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez des droits suivants sur vos données personnelles :
- Droit d'accès à vos données
- Droit de rectification ou de suppression
- Droit d'opposition au traitement
- Droit à la portabilité
Pour exercer ces droits, contactez-nous à l'adresse suivante :
Vous disposez également du droit d'introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr).